Très peu d'élus présents, Mr le Maire a passé plusieurs appels téléphoniques pour qu'enfin le quorum de 11 présents soit atteint. Points 1 et 2 : syndicat d'eau potable et d'assainissement du Pays de Nay (SEAPAN) : le choix des compétences du futur syndicat unique d'eau et d'assainissement à la carte, le projet de périmètre et l'approbat
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Le point de vue des deux élus d'opposition ...
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Convocation pour un conseil municipal en urgence 7 jours après la crue du gave. Mr le Maire demande tout d'abord si la convocation du Conseil Municipal a un "caractère d'urgence". Jean Pierre Bonnassiolle déclare que 6 jours après la crue, cela n'est pas approprié mais que du fait de la présence et par égard pour les nombreux sinistrés pré
Avant d'ouvrir la séance, Mr le Maire nous fait part de quelques informations : - Arrestation et jugement de l'individu qui s'était introduit à la mairie lors des fêtes de Nay 2010 (condamné à effectuer des travaux d'intérêt général et à des dommages et intérêts à payer à la commune) - La salle Larrègle est clôturée à la grande s
La séance débute par quelques informations données par Mr le Maire : - Intercommunauté : suite à une réunion en préfecture, une décision sera prise fin octobre pour règler le problème de la répartition des délégués communautairesde la CCPN (cf conseil municipal du 24/07/2013). - Cantonnales : le redécoupage séparerait Nay Est et Nay
Avant l'ouverture de ce conseil municipal, Mr le Maire nous fait part de 2 informations : * Une première réunion d'information a eu lieu au sujet du projet de restructuration du Lycée/collège de Nay. 12 millions d'Euros de travaux sont prévus[(principalement sur le collège, et la construction d'une salle de sport( la création d'un mur à gau
Le dernier compte rendu à été validé à la majorité (vote contre de Pierre Bonnassiolle) La secrétaire de séance sera Isabelle Fitas. Ce conseil municipal est principalement consacré à la validation du PLU. - Le projet de PLU a été soumis à l'enquête publique par arrêté municipal le 30/10/2012. Celle ci s'est déroulée du 19/11 au 2
Validation du procès verbal du précédent conseil municipal à l'unanimité. Le secrétaire de séance sera Daniel Bonnassiolle. Ce conseil municipal sera essentiellement consacré au débat d'orientation budgétaire de 2013 (nous prenons acte de la tenue de ce débat) puis nous prenons connaissance des tableaux des effectifs (emplois permanents
Le procès verbal du précédent conseil municipal est validé. La secrétaire de séance sera Monique Triep Capdeville. Ce conseil débutera par les compte rendus des décisions prises par Mr le Maire au 4ème trimestre 2012 et de l'emploi des crédits au titre des dépenses imprévues. * Point 1 : Bureau d'adjudication- Immeuble cadastré AL 395e
Le procès verbal du conseil municipal précédent est validé à l'unanimité. La secrétaire de séance sera Monique Triep Capdeville. Avant l'ouverture de la séance, Mr le Maire nous liste les décision prises sur délégation du CM lors du 1er trimestre, puis il nous fait le point sur le projet de représentation des communes (nombre de délé
A l'appel 3 absents de marque Jean Marc Grangé (1er adjoint), Philippe Laplace (Adjoint à la voirie) et Jacques Merino (commission des finances) malgré cela le quorum est atteint et le séance peut commencer. Le compte rendu du précédent conseil sera validé à l'unanimité cette fois ci. La secrétaire de séance sera Isabelle Fitas. * Point